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CARPE DIEM MOTO CLUB

CHARNAY LES MACON

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Les statuts de l'association


ARTICLE 1 : Formation


Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :

 

« Moto Club Carpe Diem »

 

ARTICLE 2 : Objet et buts poursuivis

 

Cette association a pour but :

 - De réunir des personnes qui ont en commun le plaisir de la moto et pour lesquelles la vitesse n’est pas le but recherché, ainsi que tout épicurien dans l’âme soucieux d’adhérer à l’esprit convivial de l’association ;
 - De permettre l’organisation de réunions, balades, visites et de communiquer avec d’autres personnes ou autres associations partageant les mêmes goûts pour la moto ;
 - De favoriser une entraide entre motards et un rapprochement culturel avec des motards d’autres pays, francophones ou non, par le biais des moyens de communication de l’internet ou des réseaux sociaux ;
 - De permettre à ses adhérents d’échanger les connaissances, relations et plaisirs de chacun pour le bénéfice de tous.

ARTICLE 3 : Responsabilité

 

La responsabilité de l’Association ne peut être engagée que pour des actions propres à elle-même et décidée avec l’aval du bureau.

Aucune action individuelle, même au sein de l’Association, ne peut être prise sous la responsabilité de l’association.

Chaque adhérent devra être assuré individuellement lors de sa participation à toutes les actions menées au sein de l’Association, pour lui, ses biens et les dégâts qu’il pourrait occasionner.

Chaque adhérent et ses biens devront être en règle avec les autorités de police et judiciaires, pendant toutes les actions menées au sein de l’association.

 

ARTICLE 4 : Siège social

 

Le siège social est fixé :

 Au domicile de Monsieur Gérard MOLLARD

140, chemin de la Gare

71850 CHARNAY-LES-MACON

 

Il pourra être transféré par simple décision du Bureau ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

 

ARTICLE 5 : Composition

 

L’association se compose de : 

 - Membres actifs ou adhérents
 - Membres bienfaiteurs

Sont membres actifs ou adhérents à la création de l’association les personnes suivantes :

 

- M. ANCELLE Philippe

- M. BARALLON Marc

- M. MOLLARD Julien

- Mme MOLLARD Nicole

- Mlle BEGUET Géraldine

- M. MONDANGE Jean-Marc

- M. DREVET Michel

- Mlle PIMET Alexandra

- Mme MOLLARD Adeline

- M. PIMET Fabrice

- Mlle MOLLARD Charlène

- M. SANTORI Jean-Charles

- M. MOLLARD Dominique

- Mlle SOLEILHAC Cécile

- M. MOLLARD Gérard

- M. TOULIER François

- M. MOLLARD Joël

 

 

ARTICLE 6 : Admission

 

Les demandes d’adhésions devront être acceptées par le bureau après avoir vérifié que le candidat réponde aux conditions exigées par les statuts.

Pour faire partie de l’Association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

L’adhésion à l’Association entraîne l’acceptation des présents statuts.

 

ARTICLE 7 : Les membres 


 - Sont membres actifs ou adhérents, ceux qui se sont acquittés de leur cotisation annuelle pour la période en cours et accepté les présents statuts.

 - Sont membres bienfaiteurs, les membres autres qu’actifs qui se sont acquittés de la somme de leur convenance ou de dons divers.

Une mentalité d’entraide, une ouverture d’esprit et une participation à la vie associative sont demandés.

Chaque adhérent pourra participer ou non aux actions organisées.

Chaque adhérent s’engage à respecter, lors des sorties au sein de l’Association, le code de la route, le code d’amitié des motards », et adopter une tenue adéquate.

 

ARTICLE 8 : Radiations

 

La qualité de membre se perd par :

 

 - La démission et dans ce cas, les démissionnaires qui auront adressé une lettre au président de l’Association, cessent de faire partie de l’Association, après règlement des sommes éventuellement dues, ainsi que la remise de leur carte d’adhésion à l’association ;
 - La radiation prononcée par le Bureau pour non paiement de la cotisation à la date du renouvellement annuel ou pour motif grave tel que le manquement aux règles édictées dans les présents statuts, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant bureau pour fournir des explications ;
 - Radiation pour tous membres ne respectant pas les règles de sécurité pendant les sorties, règles imposées par les fondateurs ;
 - Pour tous membres ayant une attitude en désaccord avec les principes de l’association ou véhiculant un esprit contraire à l’éthique du club ;
 - Le décès.

 

ARTICLE 9 : Ressources

 

Les ressources de l’Association comprennent : 

 - Le montant des droits d’entrée et des cotisations.
 - Les subventions de l’Etat, des départements et des communes.
 - Et de façon générale, toutes ressources autorisées par la loi en vigueur.

Administration

 

L’année de référence pour l’Association est l’année civile, soit du 1er janvier au 31 décembre.

La cotisation annuelle d’adhésion à l’Association est fixée à 30,00 € pour les couples et 20,00 € pour les individuels pour l’année 2013.

Cette somme est due l’année à courir. Aucune adhésion ne sera prise en compte après le 30 juin de l’année en cours. Cette cotisation sera réévaluée une fois par an lors de l’assemblée générale ordinaire.

Elle permet la vie administrative de l’association.

 

Participation

 

L’association prend en charge l’organisation des sorties et réunions diverses, le financement de celles-ci restant à la charge intégrale de chaque participant.

Pour des raisons de facilités et d’avantages de coût, l’Association peut répartir les frais et regrouper les fonds pour un paiement global. Dans ce cas, les adhérents devront avoir réglé leur quote-part à l’Association, obligatoirement AVANT la date limite de règlement fixée pour la sortie ou réunion.

Pour les sorties supérieures à 1 journée, des arrhes de 10 € par jour et par personne seront demandés pour confirmer l’inscription.

Ces arrhes seront encaissées 15 jours avant la date de départ de la sortie.

Les arrhes ne seront restituées sauf cas exceptionnel étudié par l’ensemble du bureau.

Chaque organisateur de sortie reste le seul décisionnaire en cas d’imprévu.

Il s’engage à établir systématiquement un road-book et a désigné un ouvreur et un serre-file.

 

ARTICLE 10 : Le bureau

 

L’association est dirigée par un conseil de membres, élus pour une année par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
A la création de l’Association, le bureau est composé des membres suivants :

 - Gérard MOLLARD
 - Joël MOLLARD
 - Dominique MOLLARD
 - Michel DREVET
 - Fabrice PIMET
Le bureau est élu par vote à bulletin secret par les membres présents ou représentés ayant au moins un an de cotisation à l’Association.
Le bureau se compose de 10 membres dont la composition est la suivante :
 - Un président
 - Un vice président
 - Un secrétaire
 - Un trésorier
 - Un webmaster
 - Un secrétaire adjoint
 - Un trésorier adjoint
 - Un webmaster adjoint
 - Un responsable d’intendant
 - Un responsable des relations extérieures

 

ARTICLE 11 : Réunion du bureau

 

Le bureau se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

 

ARTICLE 12 : Assemblée générale ordinaire

 

Il sera tenu au minimum une assemblée générale annuelle réunissant tous les membres adhérents.

Lors de l’assemblée générale seront débattus :

 - La validation de la comptabilité de l’exercice antérieur (quitus) ;
 - Le niveau des cotisations pour l’année à venir ;
 - Le renouvellement du Bureau ;
 - Le programme d’activité pour l’année en cours.

 - Les votes se feront à bulletin secret, à la majorité des présents (ou représentés par écrit) par les membres actifs et les membres bienfaiteurs s’étant acquittés de leur cotisation et ayant au moins 1 an d’adhésion à l’association.

En cas d’égalité de voix, le vote du Président sera majoritaire.

Sont éligibles aux postes du bureau, tout membres actif ayant au moins 1 an d’adhésion à l’Association.

Des assemblées générales extraordinaires pourront être réalisées en fonction des besoins.

En cas d’impossibilité d’assister à ces assemblées, les adhérents peuvent donner pouvoir écrit à un autre adhérent pour les représenter dans la limite d’un pouvoir par personne.

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’Association à quelque titre qu’ils soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année à la date anniversaire de la création de l’Association.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’Association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’Association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres sortant du bureau.

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

 

 

ARTICLE 13 : Assemblée générale extraordinaire

 

Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

 

ARTICLE 14 : Règlement intérieur

 

Un règlement intérieur peut être établi par le bureau, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.

 

ARTICLE 15 : Durée

 

La durée de l’Association est illimitée.

 

ARTICLE 16 : Dissolution

 

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, est l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi de 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.